VERDICHTER UND AUFLADER
Brevet européen · EP3009633 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3009633
- Numéro de demande
- EP14849505
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 2014
- Publié
- 20 avr. 2016
- Délivré
- 5 févr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 29 juin 2034
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F04D 29/42 (2006.01)F04D 29/62 (2006.01)F02B 39/00 (2006.01)F02M 35/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013198638 25.09.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/067415 30.06.2014
- Publication PCT
- WO2015/045541 02.04.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 6 juin 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 06.06.2025
- 6 juin 2025
Transféré
- Titulaire
- Mitsubishi Heavy Industries, Ltd., 16-5, Konan 2-chome, Minato-ku, Tokyo 108-8215, Japon → Mitsubishi Heavy Industries Marine Machinery & Equipment Co., Ltd., 1-1, Akunoura-machi, Nagasaki-shi, Nagasaki 850-8610, Japon
- Mandataire
- BOVARD SA, Optingenstrasse 16, 3013 Berne
Publié dans Swissreg le 06.06.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
2 entrées antérieures
- 28 févr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 28.02.2020
- 5 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.02.2020
Parties
Inventeur
Tokyo 108-8215, JP
Tokyo 108-8215, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.