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Brevet européen · EP3009762 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3009762
Numéro de demande
EP15020184
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 2015
Publié
20 avr. 2016
Délivré
14 mars 2018
Fin de la protection au plus tard
11 oct. 2035
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F24H 3/06 (2006.01)
B65G 53/28 (2006.01)
B65G 53/24 (2006.01)
F23K 3/02 (2006.01)
Priorité
DE 202014008158 U 15.10.2014
DE 202015102920 U 05.06.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 14 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.03.2018

Parties

Titulaire

LASCO Heutechnik GmbH

Scherschham 14, 5221 Lochen, AT

Inventeur

Landrichinger, Johannes

5221 Lochen, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.