VERFAHREN UND SYSTEM ZUR DURCHFÜHRUNG EINES UNFALLANALYSE EINES ODER MEHRERER FAHRZEUGE

Brevet européen · EP3009990 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3009990
Numéro de demande
EP15159226
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mars 2015
Publié
20 avr. 2016
Délivré
22 nov. 2017
Fin de la protection au plus tard
15 mars 2035
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G07C 5/08 (2006.01)
B62D 41/00 (2006.01)
G01D 9/00 (2006.01)
G08G 1/0968 (2006.01)
G08G 1/00 (2006.01)
H04N 5/225 (2006.01)
G07C 5/00 (2006.01)
G06Q 30/02 (2012.01)
//B60R 21/00 (2006.01)
//B60R 21/0132 (2006.01)
Priorité
IN MU33312014 18.10.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 22 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

Parties

Titulaire

TATA CONSULTANCY SERVICES LIMITED

Tata Consultancy Services Limited

Nirmal Building 9th Floor Nariman Point Mumbai 400 021, Maharashtra, IN

Inventeur

Chowdhury, Arijit

700156 Rajarhat, Kolkata , West Bengal, IN

Chakravarty, Tapas

700156 Rajarhat, Kolkata, West Bengal, IN

Purushothaman, Balamuralidhar

560 066 Bangalore, Karnataka, IN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.