DISPOSITIF D'INSERTION DE TERMINAL
Brevet européen · EP3010211 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3010211
- Numéro de demande
- EP15190288
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 oct. 2015
- Publié
- 20 avr. 2016
- Délivré
- 27 nov. 2019
- Radié
- 31 oct. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04M 1/04 (2006.01)G06F 1/16 (2006.01)G06Q 20/32 (2012.01)H04M 1/725 (2006.01)G06F 13/40 (2006.01)G07F 7/08 (2006.01)H01R 24/60 (2011.01)H01R 107/00 (2006.01)G06F 13/42 (2006.01)
- Priorité
- FR 1459998 17.10.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
- 27 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.11.2019
Parties
Inventeur
BARNERON, Sylvain
26500 Bourg les Valence, FR
FLEURY, Fabrice
07130 Toulaud, FR
FROMENT, Marion
26270 Loriol, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.