FESTKÖRPERABBILDUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3010228 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3010228
Numéro de demande
EP14811281
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 2014
Publié
20 avr. 2016
Délivré
11 oct. 2017
Fin de la protection au plus tard
28 mai 2034
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
H01L 27/146 (2006.01)
H04N 5/367 (2011.01)
H04N 5/32 (2006.01)
H04N 5/374 (2011.01)
H04N 5/378 (2011.01)
H04N 5/369 (2011.01)
Priorité
JP 2013122909 11.06.2013
Demande PCT
PCT/JP2014/064333 29.05.2014
Publication PCT
WO2014/199840 18.12.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 9 janv. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 09.01.2023

  6. 4 juin 2020

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich

    Publié dans Swissreg le 04.06.2020

  7. 28 nov. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 28.11.2017

  8. 11 oct. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.10.2017

Parties

Inventeur

FUJITA Kazuki

Hamamatsu-shi Shizuoka 435-8558, JP

KYUSHIMA Ryuji

Hamamatsu-shi Shizuoka 435-8558, JP

MORI Harumichi

Hamamatsu-shi Shizuoka 435-8558, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.