BEHANDLUNG EINER SCHLUCKSTÖRUNG
Brevet européen · EP3010355 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3010355
- Numéro de demande
- EP14724736
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mai 2014
- Publié
- 27 avr. 2016
- Délivré
- 15 déc. 2021
- Radié
- 9 avr. 2026
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A61P 1/14 (2006.01)
- Priorité
- EP 13168363 17.05.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/060038 16.05.2014
- Publication PCT
- WO2014/184329 20.11.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 avr. 2026
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 09.04.2026
- Motif de radiation
- Opposition
Publié dans Swissreg le 09.04.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 28 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 28.09.2022
- 21 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 21.09.2022
- 15 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.12.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.