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Brevet européen · EP3010396 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3010396
- Numéro de demande
- EP14726183
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 2014
- Publié
- 27 avr. 2016
- Délivré
- 1 janv. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mai 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61B 5/00 (2006.01)A61M 16/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201310824 18.06.2013
- Demande PCT
- PCT/GB2014/000177 08.05.2014
- Publication PCT
- WO2014/202923 24.12.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 7 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 3 avr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Actosphère Sàrl, Y-Parc Swiss Technopole, Rue Galilée 7, 1400 Yverdon-les-Bains → Actosphère Sàrl, Avenue Général Guisan 47, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans Swissreg le 03.04.2023
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
2 entrées antérieures
- 14 janv. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Actosphère Sàrl, Y-Parc Swiss Technopole, Rue Galilée 7, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans Swissreg le 14.01.2020
- 1 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.01.2020
Parties
Inventeur
Marston Moretaine Bedfordshire MK43 0AQ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.