ENDODONTISCHE INSTRUMENTE

Brevet européen · EP3010439 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3010439
Numéro de demande
EP14742026
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 2014
Publié
27 avr. 2016
Délivré
20 mars 2019
Fin de la protection au plus tard
19 juin 2034
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
A61C 5/42 (2017.01)
Priorité
US 201361837312 P 20.06.2013
Demande PCT
PCT/US2014/043515 20.06.2014
Publication PCT
WO2014/205411 24.12.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  2. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  3. 20 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 20 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.03.2019

Parties

Inventeur

AMMON, Dan

Tulsa, OK 74133, US

SHOTTON, Vincent

Broken Arrow, OK 74014, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.