FESTSTOFFZUFÜHRSYSTEM MIT ÜBERWACHTER FREISETZUNG

Brevet européen · EP3010621 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3010621
Numéro de demande
EP14811623
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juin 2014
Publié
27 avr. 2016
Délivré
3 nov. 2021
Radié
25 janv. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 35/157 (2006.01)
C02F 1/68 (2006.01)
C02F 3/00 (2006.01)
C02F 9/04 (2006.01)
Priorité
US 201361833589 P 11.06.2013
Demande PCT
PCT/US2014/041906 11.06.2014
Publication PCT
WO2014/201115 18.12.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  2. 14 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.09.2022

  3. 3 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.11.2021

Parties

Titulaire

Evapco, Inc.

5151 Allendale Lane, Taneytown, MD 21787, US

Inventeur

LANE, John W.

Taneytown, Maryland 21787, US

FERRARI, Sarah L.

Taneytown, Maryland 21787, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.