PROCÉDÉ DE PRÉPARATION D'UNE COMPOSITION COMPRENANT DES PARTICULES SILICO/GERMANO-MÉTALLIQUES FONCTIONNALISÉES ET COMPOSITION OBTENUE

Brevet européen · EP3010857 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3010857
Numéro de demande
EP14737290
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 2014
Publié
27 avr. 2016
Délivré
2 mai 2018
Fin de la protection au plus tard
19 juin 2034
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
C01B 33/44 (2006.01)
C09C 1/28 (2006.01)
C09C 1/42 (2006.01)
C09C 3/12 (2006.01)
Priorité
FR 1355964 21.06.2013
Demande PCT
PCT/FR2014/051553 20.06.2014
Publication PCT
WO2014/202920 24.12.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 06.08.2026

  2. 11 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 11.07.2025

  3. 4 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 28 juil. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 28.07.2018

  7. 2 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.05.2018

Parties

Titulaire

Centre National de la Recherche Scientifique (C.N.R.S.)

Campus Gérard-Mégie 3, rue Michel-Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR

Université Paul Sabatier (Toulouse III)

Université Paul Sabatier Toulouse III

118 route de Narbonne, 31400 Toulouse, FR

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

LE ROUX, Christophe

31090 Avignonet Lauragais, FR

MICOUD, Pierre

31390 Peyssies, FR

MARTIN, François

31570 Sainte Foy d'Aigrefeuille, FR

DUMAS, Angela

31320 Pechabou, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.