RESISTENZGEN GEGEN RIZOMANIA
Brevet européen · EP3011037 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3011037
- Numéro de demande
- EP14750139
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 6 juin 2014
- Publié
- 27 avr. 2016
- Délivré
- 10 oct. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 5 juin 2034
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C12N 15/82 (2006.01)C12N 15/113 (2010.01)C07K 14/415 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013010026 17.06.2013
- Demande PCT
- PCT/DE2014/000310 06.06.2014
- Publication PCT
- WO2014/202044 24.12.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 29 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 29.05.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 22 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.12.2021
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
3 entrées antérieures
- 10 sept. 2019
Adresse modifiée
- Titulaire
- KWS SAAT SE, Grimsehlstr. 31, 37555 Einbeck, Allemagne → KWS SAAT SE & Co. KGaA, Grimsehlstraße 31, 37574 Einbeck, Allemagne
Publié dans Swissreg le 10.09.2019
- 30 nov. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 30.11.2018
- 10 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.10.2018
Parties
Inventeur
37083 Göttingen, DE
37574 Einbeck, DE
37574 Einbeck, DE
37574 Einbeck, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.