SCHNEERÄUMVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3011110 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3011110
Numéro de demande
EP14752925
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 2014
Publié
27 avr. 2016
Délivré
26 avr. 2017
Radié
30 juin 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01H 5/06 (2006.01)
Priorité
IT BO20130304 18.06.2013
Demande PCT
PCT/IB2014/062259 16.06.2014
Publication PCT
WO2014/203143 24.12.2014
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

  2. 26 avr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.04.2017

Parties

Titulaire

Giletta S.p.A.

Via A. De Gasperi, 1, Revello (CN), IT

Inventeur

GANDOLFI, Fabio

I-40042 Lizzano In Belvedere (BO), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.