SCHARNIER ZUR DREHBEWEGUNG EINER TÜR, EINES TÜRFLÜGELS ODER DERGLEICHEN

Brevet européen · EP3011123 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3011123
Numéro de demande
EP15726695
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 2015
Publié
27 avr. 2016
Délivré
14 févr. 2018
Fin de la protection au plus tard
15 avr. 2035
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
E05F 1/10 (2006.01)
E05F 3/10 (2006.01)
E05D 11/10 (2006.01)
Priorité
IT VI20140113 16.04.2014
Demande PCT
PCT/IB2015/052792 16.04.2015
Publication PCT
WO2015/159256 22.10.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 14 févr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.02.2018

Parties

Titulaire

OL.MI Srl

Via dell'Industria 15, 37014 Castelnuovo del Garda (VR), IT

Inventeur

MIGLIORANZO, Ivano

I-37067 Valeggio sul Mincio (VR), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.