ROUE CENTRIFUGE
Brevet européen · EP3011185 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3011185
- Numéro de demande
- EP14737288
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juin 2014
- Publié
- 27 avr. 2016
- Délivré
- 4 nov. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 17 juin 2034
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F04D 29/22 (2006.01)F04D 29/28 (2006.01)
- Priorité
- FR 1355696 18.06.2013
- Demande PCT
- PCT/FR2014/051512 18.06.2014
- Publication PCT
- WO2014/202903 24.12.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 30 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.06.2022
- 4 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.11.2020
Parties
Inventeur
SGAMBATI, Stéphane
F-68390 Baldersheim, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.