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Brevet européen · EP3011201 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3011201
- Numéro de demande
- EP14733525
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juin 2014
- Publié
- 27 avr. 2016
- Délivré
- 17 févr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 17 juin 2034
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F16H 25/18 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013010401 21.06.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/001668 18.06.2014
- Publication PCT
- WO2014/202220 24.12.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 29 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 29.12.2021
- 16 juin 2021
Titulaire
- Titulaire
- Ernst, Gösta, Königstrasse 54, 53474 Ahrweiler, Allemagne, Doniga, Ioan Cornelius, Weintorstrasse 1, 55116 Mainz, Allemagne → Ernst, Gösta, Königstrasse 54, 53474 Ahrweiler, Allemagne, Doniga, loan Corneliu, Weintorstrasse 1, 55116 Mainz, Allemagne
Publié dans Swissreg le 16.06.2021
- 16 juin 2021
Inventeur
- Inventeur
- Ernst, Gösta, Königstrasse 54, 53474 Ahrweiler, Allemagne, Doniga, Ioan Cornelius, Weintorstrasse 1, 55116 Mainz, Allemagne → Ernst, Gösta, Königstrasse 54, 53474 Ahrweiler, Allemagne, Doniga, loan Corneliu, Weintorstrasse 1, 55116 Mainz, Allemagne
Publié dans Swissreg le 16.06.2021
3 entrées antérieures
- 24 mars 2021
Titulaire
- Titulaire
- Ernst, Gösta, Königstrasse 54, 53474 Ahrweiler, Allemagne → Ernst, Gösta, Königstrasse 54, 53474 Ahrweiler, Allemagne, Doniga, Ioan Cornelius, Weintorstrasse 1, 55116 Mainz, Allemagne
Publié dans Swissreg le 24.03.2021
- 24 mars 2021
Inventeur
- Inventeur
- Ernst, Gösta, Königstrasse 54, 53474 Ahrweiler, Allemagne → Ernst, Gösta, Königstrasse 54, 53474 Ahrweiler, Allemagne, Doniga, Ioan Cornelius, Weintorstrasse 1, 55116 Mainz, Allemagne
Publié dans Swissreg le 24.03.2021
- 17 févr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
Parties
Titulaire
53474 Ahrweiler, DE
Weintorstrasse 1, 55116 Mainz, DE
Inventeur
53474 Ahrweiler, DE
55116 Mainz, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.