FEDERDICHTUNG FÜR EIN VENTILGEHÄUSE
Brevet européen · EP3011208 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3011208
- Numéro de demande
- EP14814512
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juin 2014
- Publié
- 27 avr. 2016
- Délivré
- 5 août 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 18 juin 2034
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B23P 15/00 (2006.01)F16K 5/06 (2006.01)F16K 27/06 (2006.01)
- Priorité
- DK 201370335 20.06.2013
- Demande PCT
- PCT/DK2014/050177 19.06.2014
- Publication PCT
- WO2014/202093 24.12.2014
- Langue du dépôt
- danois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 29 avr. 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Broen ApS, Skovvej 30, 5610 Assens, Danemark → Broen A/S, Skovvej 30, 5610 Assens, Danemark
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
- 27 févr. 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Valves Investments ApS, Skovvej 30, 5610 Assens, Danemark → Broen ApS, Skovvej 30, 5610 Assens, Danemark
Publié dans Swissreg le 27.02.2026
- 1 déc. 2025
Rectifié
- Titulaire
- Valves Investments Aps, Skovvej 30, 5610 Assens, Danemark → Valves Investments ApS, Skovvej 30, 5610 Assens, Danemark
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 28 nov. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- BROEN ApS, Skovvej 30, 5610 Assens, Danemark → Valves Investments Aps, Skovvej 30, 5610 Assens, Danemark
Publié dans Swissreg le 28.11.2025
- 14 nov. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Broen A/S, Skovvej 30, 5610 Assens, Danemark → BROEN ApS, Skovvej 30, 5610 Assens, Danemark
Publié dans Swissreg le 14.11.2025
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
3 entrées antérieures
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 6 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
- 5 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.08.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
DK-5250 Odense SV, DK
DK-5683 Haarby, DK
DK-5683 Haarby, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.