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Brevet européen · EP3011219 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3011219
- Numéro de demande
- EP14733516
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juin 2014
- Publié
- 27 avr. 2016
- Délivré
- 5 août 2020
- Radié
- 20 janv. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 55/32 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013106424 19.06.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/001502 04.06.2014
- Publication PCT
- WO2014/202186 24.12.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2022
- 5 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.08.2020
Parties
Inventeur
FILIPPOVITCH, Sergei
Richmond Hill, Ontario, CA
SCHALLER, Daniel
CH-6004 Luzern
VOGLER, Daniel
6078 Lungern
FIELERS, Frank
49808 Lingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.