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Brevet européen · EP3011250 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3011250
Numéro de demande
EP14732355
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juin 2014
Publié
27 avr. 2016
Délivré
17 févr. 2021
Radié
20 janv. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28D 20/02 (2006.01)
Priorité
GB 201310821 18.06.2013
Demande PCT
PCT/GB2014/051868 18.06.2014
Publication PCT
WO2014/202974 24.12.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.08.2023

  2. 20 janv. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2022

  3. 1 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2021

  4. 17 févr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

Parties

Titulaire

Sunamp Limited

Unit 1 Satellite Park, Macmerry Edinburgh EH33 1RY, GB

Inventeur

BISSELL, Andrew John

East Lothian EH33 1RY, GB

GATAORA, Santokh Singh

East Lothian EH33 1RY, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.