OPTISCHES VERSCHIEBUNGSSENSORELEMENT

Brevet européen · EP3011265 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3011265
Numéro de demande
EP14732548
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 2014
Publié
27 avr. 2016
Délivré
10 oct. 2018
Radié
30 juin 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01B 11/14 (2006.01)
H04R 23/00 (2006.01)
Priorité
NO 20130866 21.06.2013
NO 20130884 26.06.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/063025 20.06.2014
Publication PCT
WO2014/202753 24.12.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2020

  2. 10 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.10.2018

Parties

Titulaire

SINTEF TTO AS

Sintef TTO AS

Postboks 4764 Sluppen, 7465 Trondheim, NO

Inventeur

BAKKE, Thor

NO-1366 Lysaker, NO

JOHANSEN, Ib-Rune

N-0882 Oslo, NO

LACOLLE, Matthieu

N-1397 Nesøya, NO

BJOR, Ole-Herman

N-1389 Heggedal, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.