PROCÉDÉ DE FABRICATION D'UNE PLURALITÉ DE STRUCTURES
Brevet européen · EP3011590 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3011590
- Numéro de demande
- EP14736890
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juin 2014
- Publié
- 27 avr. 2016
- Délivré
- 29 juil. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 10 juin 2034
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H01L 21/673 (2006.01)H01L 21/762 (2006.01)
- Priorité
- FR 1301437 18.06.2013
- Demande PCT
- PCT/FR2014/051406 11.06.2014
- Publication PCT
- WO2014/202866 24.12.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 6 août 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 06.08.2020
- 29 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.07.2020
Parties
Inventeur
F-38700 Sarcenas, FR
F-38530 Saint Maximin, FR
F-38660 Le Touvet, FR
F-38570 Theys, FR
F-38920 Crolles, FR
F-38190 Champ Pres Froges, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.