ANODE POUR BATTERIES À HAUTE ÉNERGIE
Brevet européen · EP3011614 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3011614
- Numéro de demande
- EP14812961
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juin 2014
- Publié
- 27 avr. 2016
- Délivré
- 14 avr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 19 juin 2034
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H01M 4/04 (2006.01)H01M 4/02 (2006.01)H01M 4/13 (2010.01)H01M 4/133 (2010.01)H01M 4/134 (2010.01)H01M 4/139 (2010.01)H01M 4/40 (2006.01)H01M 4/583 (2010.01)H01M 4/62 (2006.01)H01M 4/66 (2006.01)H01M 4/70 (2006.01)H01M 4/1395 (2010.01)H01M 4/36 (2006.01)H01M 4/38 (2006.01)H01M 4/485 (2010.01)H01M 4/587 (2010.01)H01M 10/052 (2010.01)
- Priorité
- CA 2820468 21.06.2013
- Demande PCT
- PCT/CA2014/050585 20.06.2014
- Publication PCT
- WO2014/201569 24.12.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 23 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
- 19 août 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 19.08.2021
- 14 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.04.2021
Parties
Inventeur
Sainte-Julie, Québec J3E 1P2, CA
Mirabel, Québec J7J 2J4, CA
Gentilly, Québec G9H 4J4, CA
Brossard, Québec J4X 1W2, CA
Longueuil, Québec J4N 1T8, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.