ANODE POUR BATTERIES À HAUTE ÉNERGIE

Brevet européen · EP3011614 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3011614
Numéro de demande
EP14812961
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 2014
Publié
27 avr. 2016
Délivré
14 avr. 2021
Fin de la protection au plus tard
19 juin 2034
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
H01M 4/04 (2006.01)
H01M 4/02 (2006.01)
H01M 4/13 (2010.01)
H01M 4/133 (2010.01)
H01M 4/134 (2010.01)
H01M 4/139 (2010.01)
H01M 4/40 (2006.01)
H01M 4/583 (2010.01)
H01M 4/62 (2006.01)
H01M 4/66 (2006.01)
H01M 4/70 (2006.01)
H01M 4/1395 (2010.01)
H01M 4/36 (2006.01)
H01M 4/38 (2006.01)
H01M 4/485 (2010.01)
H01M 4/587 (2010.01)
H01M 10/052 (2010.01)
Priorité
CA 2820468 21.06.2013
Demande PCT
PCT/CA2014/050585 20.06.2014
Publication PCT
WO2014/201569 24.12.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 4 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 23 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.02.2022

  7. 19 août 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 19.08.2021

  8. 14 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.04.2021

Parties

Inventeur

CHAREST, Patrick

Sainte-Julie, Québec J3E 1P2, CA

TROTTIER, Julie

Mirabel, Québec J7J 2J4, CA

LEBLANC, Dominic

Gentilly, Québec G9H 4J4, CA

GUERFI, Abdelbast

Brossard, Québec J4X 1W2, CA

ZAGHIB, Karim

Longueuil, Québec J4N 1T8, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.