UTILISATION DE NOUVEAUX COMPOSES A TITRE DE MATIERE ACTIVE D'ELECTRODE NEGATIVE DANS UNE BATTERIE SODIUM ION
Brevet européen · EP3011622 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3011622
- Numéro de demande
- EP14750527
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 2014
- Publié
- 27 avr. 2016
- Délivré
- 2 août 2017
- Radié
- 30 juin 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 4/38 (2006.01)H01M 4/58 (2010.01)H01M 4/136 (2010.01)H01M 4/134 (2010.01)C01G 49/00 (2006.01)C01G 51/00 (2006.01)C01G 53/00 (2006.01)C22C 13/00 (2006.01)C01G 30/00 (2006.01)H01M 10/054 (2010.01)//C01B 25/08 (2006.01)
- Priorité
- FR 1355641 17.06.2013
- Demande PCT
- PCT/FR2014/051480 16.06.2014
- Publication PCT
- WO2014/202887 24.12.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.01.2019
- 2 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.08.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
MONCONDUIT, Laure
34830 Jacou, FR
DARWICHE, Ali
34000 Montpellier, FR
FULLENWARTH, Julien
34920 Le Cres, FR
STIEVANO, Lorenzo
34150 Montpeyroux, FR
SOUGRATI, Moulay Tahar
34090 Montpellier, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.