HEIZVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3011802 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3011802
- Numéro de demande
- EP14730934
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juin 2014
- Publié
- 27 avr. 2016
- Délivré
- 20 déc. 2017
- Radié
- 30 juin 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05B 6/10 (2006.01)H05B 6/36 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013211563 19.06.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/062854 18.06.2014
- Publication PCT
- WO2014/202683 24.12.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.01.2019
- 20 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.12.2017
Parties
Inventeur
HEEPER, Lars
33102 Paderborn, DE
MARQUAS, Karsten
59757 Arnsberg (Voßwinkel), DE
NAGEL, Dirk
33102 Paderborn, DE
STALLEIN, Matthias
33397 Rietberg, DE
STEINKAMP, Michael
59558 Lippstadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.