BESCHICHTUNGSMITTEL MIT HYDROXYALKYLCELLULOSE

Brevet européen · EP3011973 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3011973
Numéro de demande
EP14813986
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 2014
Publié
27 avr. 2016
Délivré
16 janv. 2019
Fin de la protection au plus tard
12 juin 2034
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A61K 9/36 (2006.01)
A61K 47/38 (2006.01)
Priorité
JP 2013126671 17.06.2013
Demande PCT
PCT/JP2014/065740 13.06.2014
Publication PCT
WO2014/203819 24.12.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 16 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.01.2019

Parties

Titulaire

Nippon Soda Co., Ltd.

2-1, Ohtemachi 2-chome Chiyoda-ku, Tokyo 100-8165, JP

Inventeur

UMEZAWA Tadashi

Joetsu-shi Niigata 949-2392, JP

TSUE Shinichiro

Joetsu-shi Niigata 949-2392, JP

SHIMOTORI Takeshi

Joetsu-shi Niigata 949-2392, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.