Flüssigkeitsbehandlungs-Anlage
Brevet européen · EP3012014 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3012014
- Numéro de demande
- EP14189728
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 oct. 2014
- Publié
- 27 avr. 2016
- Délivré
- 31 mai 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 20 oct. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B01F 1/00 (2006.01)A61M 1/16 (2006.01)B01F 15/00 (2006.01)G01N 9/04 (2006.01)G01F 23/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.03.2026
- 9 févr. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 09.02.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 4 juin 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 04.06.2019
3 entrées antérieures
- 12 janv. 2018
Transféré
- Titulaire
- Dumschat, Christoph, Günther-Tietjen-Ring 1, 26789 Leer, Allemagne → INTERMEDT Medizin & Technik GmbH, Gewerbestrasse Süd 13, 26842 Ostrhauderfehn, Allemagne
Publié dans Swissreg le 12.01.2018
- 12 janv. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 12.01.2018
- 31 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.05.2017
Parties
Mandataire
Inventeur
26789 Leer, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.