REGELVENTIL

Brevet européen · EP3012454 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3012454
Numéro de demande
EP15188109
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 oct. 2015
Publié
27 avr. 2016
Délivré
1 févr. 2017
Radié
31 oct. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 27/18 (2006.01)
F16K 27/02 (2006.01)
F16K 31/06 (2006.01)
Priorité
JP 2014207179 08.10.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

  2. 1 févr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.02.2017

Parties

Titulaire

TGK CO., Ltd.

1211-4 Kunugida-machi, Hachioji-shi, Tokyo 193-0942, JP

Inventeur

Yoshihiro, Ryousuke

Tokyo, 193-0942, JP

Kajiwara, Morimitsu

Tokyo, 193-0942, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.