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Brevet européen · EP3012593 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3012593
Numéro de demande
EP14813895
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 2014
Publié
27 avr. 2016
Délivré
2 août 2023
Fin de la protection au plus tard
12 juin 2034
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
G01F 1/66 (2022.01)
Priorité
JP 2013128225 19.06.2013
Demande PCT
PCT/JP2014/003172 13.06.2014
Publication PCT
WO2014/203510 24.12.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 12 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.06.2024

  5. 2 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.08.2023

  6. 2 août 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 02.08.2023

Parties

Titulaire

Panasonic Intellectual Property Management Co., Ltd.

1-61, Shiromi 2-chome Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

FUJII, Yuji

Osaka 540-6207, JP

NAGAHARA, Hidetomo

Osaka 540-6207, JP

SATOU, Masato

Osaka 540-6207, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.