DOSIERVORRICHTUNG FÜR EIN INFUSIONSSYSTEM
Brevet européen · EP3012600 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3012600
- Numéro de demande
- EP15165236
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 févr. 2008
- Publié
- 27 avr. 2016
- Délivré
- 20 déc. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 25 févr. 2028
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G01F 11/00 (2006.01)A61M 5/168 (2006.01)//A61M 5/142 (2006.01)
- Priorité
- EP 07104240 15.03.2007
- Divisionnaire de
- EP08716055
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 20 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.12.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.