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Brevet européen · EP3012706 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3012706
- Numéro de demande
- EP14813171
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mai 2014
- Publié
- 27 avr. 2016
- Délivré
- 26 juin 2019
- Radié
- 31 mai 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05F 1/56 (2006.01)H02M 1/32 (2007.01)H02M 3/158 (2006.01)G05F 1/573 (2006.01)G05F 1/575 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013130493 21.06.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/064268 29.05.2014
- Publication PCT
- WO2014/203704 24.12.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2020
- 26 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2019
Parties
Inventeur
TSUZAKI, Toshiyuki
Chiba-shi Chiba 261-8507, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.