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Brevet européen · EP3012819 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3012819
Numéro de demande
EP13854235
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2013
Publié
27 avr. 2016
Délivré
29 avr. 2020
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G09F 9/30 (2006.01)
H04N 5/64 (2006.01)
G06F 1/16 (2006.01)
Priorité
CN 201310239550 17.06.2013
Demande PCT
PCT/CN2013/089309 12.12.2013
Publication PCT
WO2014/201820 24.12.2014
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 29 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.04.2020

Parties

Inventeur

NIU, Enmin

Beijing 100176, CN

CHEN, Qin

Beijing 100176, CN

HE, Jianmin

Beijing 100176, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.