DREHSCHALTER
Brevet européen · EP3012850 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3012850
- Numéro de demande
- EP14814069
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 avr. 2014
- Publié
- 27 avr. 2016
- Délivré
- 12 juin 2019
- Radié
- 30 avr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01H 19/20 (2006.01)H01H 19/00 (2006.01)H01H 19/11 (2006.01)H01H 19/14 (2006.01)H01H 19/635 (2006.01)H01H 19/48 (2006.01)H01H 19/63 (2006.01)H01H 1/24 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013130782 21.06.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/061022 18.04.2014
- Publication PCT
- WO2014/203608 24.12.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2020
- 12 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.06.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
MACHIDA Noriyoshi
Tokyo 103-0011, JP
TAKANO Yoshihiro
Chichibu-Gun Saitama 368-0193, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.