Dispositif électrochimique à empilement
Brevet européen · EP3012892 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3012892
- Numéro de demande
- EP14190301
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 oct. 2014
- Publié
- 27 avr. 2016
- Délivré
- 19 juil. 2017
- Radié
- 25 mai 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 8/2465 (2016.01)H01M 8/0273 (2016.01)H01M 8/0297 (2016.01)C25B 9/20 (2006.01)C25B 15/08 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
- 6 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.02.2023
- 22 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- Swiss Hydrogen SA, Boulevard de Pérolles 1, 1700 Fribourg → Swiss Hydrogen SA, Passage du Cardinal 1, 1700 Fribourg
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 21 oct. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 21.10.2017
- 19 juil. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.