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Brevet européen · EP3012907 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3012907
Numéro de demande
EP15189157
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 2015
Publié
27 avr. 2016
Délivré
12 sept. 2018
Radié
1 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01Q 1/27 (2006.01)
G04R 60/12 (2013.01)
G04G 21/04 (2013.01)
G04R 60/06 (2013.01)
Priorité
EP 14189576 20.10.2014
EP 14191171 30.10.2014
EP 15152322 23.01.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ANDRE ROLAND SA, Case postale 352, 1000 Lausanne 22 → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 15.03.2023

  2. 1 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 01.06.2022

  3. 26 nov. 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Case postale 352, 1000 Lausanne 22

    Publié dans Swissreg le 26.11.2021

  4. 1 nov. 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 01.11.2021

  5. 13 oct. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 13.10.2018

  6. 12 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.09.2018

Parties

Titulaire

Frédérique Constant SA

Frédérique Constant S.A.

32, Chemin du Champs-des-Filles, 1228 Plan-les-Ouates

Mandataire

ANDRE ROLAND SA

Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne

Inventeur

STAS, Peter

1228 Plan-Les-Ouates

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.