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Brevet européen · EP3012923 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3012923
Numéro de demande
EP14189548
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 2014
Publié
27 avr. 2016
Délivré
29 nov. 2017
Fin de la protection au plus tard
19 oct. 2034
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B21J 7/16 (2006.01)
H01R 43/042 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 10 févr. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 10.02.2023

  5. 8 févr. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz

    Publié dans Swissreg le 08.02.2023

  6. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  7. 13 avr. 2021

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Wezag GmbH Werkzeugfabrik, Wittigstrasse 8, 35260 Stadtallendorf, Allemagne → WEZAG GmbH & Co. KG, Wittigstraße 8, 35260 Stadtallendorf, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 13.04.2021

  8. 19 déc. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz

    Publié dans Swissreg le 19.12.2017

1 entrée antérieure
  1. 29 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.11.2017

Parties

Inventeur

Battenfeld, Kurt

35085 Ebsdorfergrund/Wittelsberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.