ADAPTIVE STRASSENLEUCHTE
Brevet européen · EP3013125 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3013125
- Numéro de demande
- EP15190544
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 oct. 2015
- Publié
- 27 avr. 2016
- Délivré
- 6 déc. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 19 oct. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- H05B 37/02 (2006.01)F21V 23/04 (2006.01)F21S 2/00 (2016.01)F21Y 115/10 (2016.01)F21W 131/101 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014015464 20.10.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 3 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
- 20 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.03.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 23 sept. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Beethovenstrasse 49, 8002 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
3 entrées antérieures
- 22 sept. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14 → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Beethovenstrasse 49, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.09.2020
- 17 mars 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 17.03.2018
- 6 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.12.2017
Parties
Inventeur
6166 Fulpmes, AT
6166 Fulpmes, AT
6068 Mils, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.