KAFFEEPRODUKT
Brevet européen · EP3013151 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3013151
- Numéro de demande
- EP14759054
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juin 2014
- Publié
- 4 mai 2016
- Délivré
- 8 janv. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 18 juin 2034
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A23F 5/32 (2006.01)A23F 5/38 (2006.01)A23F 5/40 (2006.01)
- Priorité
- GB 201311188 24.06.2013
- Demande PCT
- PCT/IB2014/001563 19.06.2014
- Publication PCT
- WO2014/207555 31.12.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 6 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
- 10 janv. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 10.01.2020
- 8 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.01.2020
Parties
Titulaire
3532 AD Utrecht, NL
Mandataire
1226 Geneve-Thônex
Inventeur
Oxford Oxfordshire 0X2 6AQ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.