KAFFEEPRODUKT
Brevet européen · EP3013151 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3013151
- Numéro de demande
- EP14759054
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juin 2014
- Publié
- 4 mai 2016
- Délivré
- 8 janv. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 18 juin 2034
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A23F 5/32 (2006.01)A23F 5/38 (2006.01)A23F 5/40 (2006.01)
- Priorité
- GB 201311188 24.06.2013
- Demande PCT
- PCT/IB2014/001563 19.06.2014
- Publication PCT
- WO2014/207555 31.12.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 6 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
- 10 janv. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 10.01.2020
- 8 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.01.2020
Parties
Inventeur
Oxford Oxfordshire 0X2 6AQ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.