LÖSLICHE GETRÄNKEMATERIAL
Brevet européen · EP3013152 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3013152
- Numéro de demande
- EP14777768
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 2014
- Publié
- 4 mai 2016
- Délivré
- 26 août 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 22 juin 2034
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A23F 5/38 (2006.01)A23G 1/56 (2006.01)A23P 30/10 (2016.01)
- Priorité
- GB 201311187 24.06.2013
- Demande PCT
- PCT/IB2014/001654 23.06.2014
- Publication PCT
- WO2014/207557 31.12.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 6 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
- 28 août 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 28.08.2020
- 26 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.08.2020
Parties
Inventeur
Leicester LE4 8BB, GB
Banbury Oxfordshire OX16 0SX, GB
Banbury Oxfordshire OX16 5AA, GB
80335 Bavaria, DE
Stratford upon Avon Warwickshire CV37 7HW, GB
Oxford OX3 8SF, GB
Bicester Oxfordshire OX26 6YE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.