PLATTIERTE GESCHMACKSPULVER
Brevet européen · EP3013158 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3013158
- Numéro de demande
- EP14732201
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 2014
- Publié
- 4 mai 2016
- Délivré
- 9 août 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juin 2034
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A23P 10/35 (2016.01)A23G 4/06 (2006.01)A23P 10/40 (2016.01)A23L 27/00 (2016.01)
- Priorité
- US 201361839730 P 26.06.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/063214 24.06.2014
- Publication PCT
- WO2014/206956 31.12.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 28 sept. 2020
Adresse modifiée
- Titulaire
- Firmenich SA, 1, route des Jeunes, P.O. Box 239, 1211 Geneva 8 → Firmenich SA, 7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny
Publié dans Swissreg le 28.09.2020
- 9 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.08.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.