TRANSPORTIERBARER BEHÄLTER

Brevet européen · EP3013176 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3013176
Numéro de demande
EP13762583
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juin 2013
Publié
4 mai 2016
Délivré
20 nov. 2019
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A45C 5/14 (2006.01)
A45C 13/26 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IT2013/000180 28.06.2013
Publication PCT
WO2014/207773 31.12.2014
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 20 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

Parties

Titulaire

G.T. LINE S.R.L.

G.T. Line-S.r.L.

Via Del Lavoro, 9, 40053 Valsamoggia, Frazione Crespellano, IT

Inventeur

TONELLI, Massimo

40033 Casalecchio Di Reno, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.