KAFFEEMÜHLENSPENDER

Brevet européen · EP3013197 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3013197
Numéro de demande
EP14738424
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juin 2014
Publié
4 mai 2016
Délivré
24 mai 2017
Radié
27 janv. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 42/08 (2006.01)
Priorité
IT VE20130032 26.06.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/063186 23.06.2014
Publication PCT
WO2014/206944 31.12.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 janv. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.01.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.01.2026

  2. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  3. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  4. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  5. 24 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

Parties

Inventeur

MAZZER, Giovanni

30037 Gardigiano Di Scorze', IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.