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Brevet européen · EP3013198 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3013198
- Numéro de demande
- EP14739919
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juin 2014
- Publié
- 4 mai 2016
- Délivré
- 13 nov. 2019
- Radié
- 30 juin 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 43/044 (2006.01)B01F 7/16 (2006.01)
- Priorité
- GB 201311601 28.06.2013
- Demande PCT
- PCT/GB2014/051977 27.06.2014
- Publication PCT
- WO2014/207485 31.12.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
- 13 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.11.2019
Parties
Inventeur
PALMER, Paul
Havant Hampshire PO9 2NH, GB
FIELDS, Robert
Havant Hampshire PO9 2NH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.