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Brevet européen · EP3013268 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3013268
Numéro de demande
EP14723552
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 2014
Publié
4 mai 2016
Délivré
16 août 2017
Fin de la protection au plus tard
12 mars 2034
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61B 17/88 (2006.01)
Priorité
US 201313925388 24.06.2013
Demande PCT
PCT/US2014/026645 13.03.2014
Publication PCT
WO2014/209442 31.12.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 16 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.08.2017

Parties

Titulaire

Kinamed, Inc.

820 Flynn Road, Camarillo, CA 93012, US

Inventeur

PRATT, William, Ralph

Newbury Park, CA 91320, US

BRUCE, Robert

Ventura, CA 93003, US

HOWARD, Stephen, F.

Nashville, TN 37214, US

SARIN, Vineet, Kumar

Moorpark, CA 93021, US

PRATT, Clyde, Ronald

Somis, CA 93066, US

KENDALL, Richard, L.

Oak View, CA 93022, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.