HAARSPÜLUNG
Brevet européen · EP3013312 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3013312
- Numéro de demande
- EP14734074
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 2014
- Publié
- 4 mai 2016
- Délivré
- 30 août 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 22 juin 2034
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61K 8/02 (2006.01)A61K 8/34 (2006.01)A61K 8/41 (2006.01)A61K 8/42 (2006.01)A61Q 5/12 (2006.01)
- Priorité
- EP 13382248 26.06.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/063119 23.06.2014
- Publication PCT
- WO2014/206920 31.12.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 17 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 17.08.2022
- 30 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.08.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
E-08210 Barberà del Vallès-Barcelona, ES
E-08210 Barberà del Vallès-Barcelona, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.