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Brevet européen · EP3013398 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3013398
- Numéro de demande
- EP14742096
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juin 2014
- Publié
- 4 mai 2016
- Délivré
- 10 mai 2017
- Radié
- 30 juin 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 16/00 (2006.01)F16K 31/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201313931418 28.06.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/044724 27.06.2014
- Publication PCT
- WO2014/210552 31.12.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 oct. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwaltskanzlei Nückel, Oberdorfstrasse 16, 8820 Wädenswil → Patentanwaltskanzlei Nückel, Eichweidstrasse 22, 8820 Wädenswil
Publié dans Swissreg le 10.10.2023
- 23 janv. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.01.2019
- 2 févr. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwaltskanzlei Nückel, Weinberglistrasse 4, 6005 Luzern → Patentanwaltskanzlei Nückel, Oberdorfstrasse 16, 8820 Wädenswil
Publié dans Swissreg le 02.02.2018
- 18 août 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltskanzlei Nückel, Weinberglistrasse 4, 6005 Luzern
Publié dans Swissreg le 18.08.2017
- 10 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.05.2017
Parties
Inventeur
WILLIAMS, Malcolm R.
San Clemente, CA 92674, US
DESILVA, Adrian D.
Riverside, CA 92506, US
VU, Huy Thanh
Westminster, CA 92683, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.