VENTILATORSYSTEM
Brevet européen · EP3013400 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3013400
- Numéro de demande
- EP14744689
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juin 2014
- Publié
- 4 mai 2016
- Délivré
- 5 avr. 2017
- Radié
- 30 juin 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 16/00 (2006.01)F16K 31/06 (2006.01)F04D 25/08 (2006.01)
- Priorité
- US 201313931465 28.06.2013US 201313931486 28.06.2013US 201313931566 28.06.2013US 201313931418 28.06.2013US 201313931496 28.06.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/044743 27.06.2014
- Publication PCT
- WO2014/210566 31.12.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 janv. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.01.2018
- 5 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.04.2017
Parties
Inventeur
DESILVA, Adrian D.
Riverside, CA 92506, US
VU, Huy Thanh
Westminster, CA 92683, US
LE, Richard
San Diego, CA 92130, US
MILLER, Jeffrey Harold
Irvine, CA 92619, US
GONZALEZ, Hector
Corona, CA 92883, US
VALDEZ, Raul
Eastvale, CA 92880, US
WANG, Chiun
Cypress, CA 90630, US
WILLIAMS, Malcolm R.
San Clemente, CA 92674, US
DUQUETTE, Steven
Laguna Niguel, CA 92677, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.