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Brevet européen · EP3013481 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3013481
- Numéro de demande
- EP14745257
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 2014
- Publié
- 4 mai 2016
- Délivré
- 22 mai 2019
- Radié
- 30 juin 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05B 15/534 (2018.01)B05B 15/52 (2018.01)
- Priorité
- US 201313927992 26.06.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/043839 24.06.2014
- Publication PCT
- WO2014/209981 31.12.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.01.2020
- 22 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.05.2019
Parties
Inventeur
SESSER, George, L.
Walla Walla, WA 99362, US
NEAL, Meade, M.
Walla Walla, WA 99362, US
NELSON, Barton, R.
Walla Walla, WA 99362, US
NELSON, Reid, A.
Walla Walla, WA 99362, US
SCHISLER, Richard, L.
Walla Walla, WA 99362, US
NELSON, Craig, B.
Walla Walla, WA 99362, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.