HALTEVORRICHTUNG FÜR EIN SCHLEIFMITTEL
Brevet européen · EP3013521 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3013521
- Numéro de demande
- EP14728932
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 2014
- Publié
- 4 mai 2016
- Délivré
- 13 sept. 2017
- Radié
- 30 juin 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B24B 23/02 (2006.01)B24B 55/10 (2006.01)B24D 9/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013212598 28.06.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/061662 05.06.2014
- Publication PCT
- WO2014/206700 31.12.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.01.2019
- 13 sept. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.09.2017
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.