ROLLENFÖRDERER

Brevet européen · EP3013714 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3013714
Numéro de demande
EP14772457
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juin 2014
Publié
4 mai 2016
Délivré
30 août 2017
Fin de la protection au plus tard
25 juin 2034
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
B65G 13/12 (2006.01)
Priorité
NL 2011070 29.06.2013
Demande PCT
PCT/NL2014/050424 26.06.2014
Publication PCT
WO2014/209122 31.12.2014
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 30 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.08.2017

Parties

Titulaire

Ack IP BV

Staarten 14, 5281 PL Boxtel, NL

Inventeur

TEULING, DEN, Adrianus Wilhelmus Marius

NL-5626 GG Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.