ENERGIEZUFÜHRSYSTEM
Brevet européen · EP3013726 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3013726
- Numéro de demande
- EP14744747
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juin 2014
- Publié
- 4 mai 2016
- Délivré
- 9 août 2017
- Radié
- 30 juin 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66C 13/12 (2006.01)
- Priorité
- AT 2162013 U 28.06.2013
- Demande PCT
- PCT/AT2014/000130 25.06.2014
- Publication PCT
- WO2014/205464 31.12.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.01.2019
- 9 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.08.2017
Parties
Inventeur
WIMMER, Eckhard
A-5400 Hallein, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.