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Brevet européen · EP3013885 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3013885
Numéro de demande
EP14732177
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juin 2014
Publié
4 mai 2016
Délivré
10 août 2022
Radié
25 janv. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 61/08 (2006.01)
C08G 61/12 (2006.01)
H01B 3/30 (2006.01)
H01L 51/05 (2006.01)
C08F 232/00 (2006.01)
Priorité
EP 13174013 27.06.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/063113 23.06.2014
Publication PCT
WO2014/206916 31.12.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  2. 21 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.06.2023

  3. 10 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.08.2022

Parties

Titulaire

CLAP Co., Ltd.

502, Cleanwrap BD 313 Bongeunsa-ro Gangnam-Gu, Seoul, 06109, KR

Inventeur

MARTIN, Emmanuel

F-68220 Folgensbourg, FR

FLORES, Jean-Charles

F-68100 Mulhouse, FR

BUJARD, Patrice

CH-1784 Courtepin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.